Nos expertises
Expertises
Une expertise juridique transversale au service des organisations et des personnes face aux enjeux du numérique.
Le numérique transforme les activités économiques, les organisations, les services publics et les usages du quotidien. Intelligence artificielle, protection des données, cybersécurité, plateformes numériques ou technologies émergentes font naître de nouveaux enjeux juridiques qui nécessitent une approche globale. Le cabinet accompagne les organisations dans la sécurisation de leurs projets numériques et les personnes physiques dans la protection de leurs droits face aux usages des technologies numériques.
Le droit du numérique : une approche transversale
Le droit du numérique connaît un développement rapide et tend progressivement à s’affirmer comme une branche à part entière du droit. Sa pratique demeure toutefois profondément transversale. Les projets numériques comme les contentieux mobilisent simultanément de nombreuses disciplines juridiques : droit des contrats, droit des affaires, protection des données personnelles, propriété intellectuelle, cybersécurité, responsabilité civile, droit de la consommation, droit pénal, droit social, droit européen ou encore protection des droits fondamentaux. Cette transversalité permet d’appréhender chaque situation dans sa globalité, d’anticiper les interactions entre les différents régimes juridiques et d’apporter des réponses adaptées à la complexité des enjeux numériques.
Un accompagnement adapté à vos besoins
Les enjeux du numérique diffèrent selon que l’on agit au sein d’une organisation ou que l’on est confronté, à titre personnel, aux conséquences juridiques des usages des technologies numériques. Le cabinet propose un accompagnement adapté à chaque situation, en tenant compte des objectifs, des contraintes et des intérêts propres à chacun.
Organisations
Sécuriser les projets numériques et maîtriser les risques juridiques
Les organisations évoluent dans un environnement marqué par l’accélération des innovations technologiques, le renforcement des obligations réglementaires et l’émergence de nouveaux risques juridiques. Le cabinet accompagne les entreprises, collectivités, établissements publics, associations et autres organisations afin de sécuriser leurs projets numériques, maîtriser leurs risques, protéger leurs actifs immatériels et défendre leurs intérêts.
Domaines d'expertise
- Protection des données
- Intelligence artificielle
- Cybersécurité & cybercriminalité
- Contrats IT & Data
- Propriété intellectuelle & innovation
- Contentieux du numérique
→ Découvrir les expertises Organisations
Personnes physiques
Défendre vos droits face aux usages des technologies numériques
Les technologies numériques influencent désormais de nombreux aspects de la vie quotidienne et peuvent avoir des conséquences sur la vie privée, la réputation, l’égalité de traitement, la liberté d’expression ou l’exercice des libertés fondamentales. Le cabinet accompagne les personnes afin de comprendre leurs droits, d’identifier les recours envisageables et de défendre leurs intérêts lorsque les usages des technologies numériques portent atteinte à leurs droits ou à leurs libertés.
Domaines d'expertise
- Protection de la vie privée
- Transparence algorithmique
- Discriminations algorithmiques
- Liberté d’expression
- Responsabilité des plateformes
- Libertés publiques & surveillance numérique
→ Découvrir les expertises Personnes physiques
Une approche fondée sur la responsabilité numérique
Le développement des technologies numériques transforme profondément les responsabilités des organisations comme les droits des personnes. Pour les organisations, il s’agit de maîtriser les risques juridiques, d’assurer la conformité des projets numériques, de protéger les données, les systèmes d’information et les actifs immatériels. Pour les personnes physiques, il s’agit de préserver les droits fondamentaux, de protéger la vie privée et de bénéficier de recours effectifs lorsque les usages des technologies numériques portent atteinte à leurs intérêts. Cette approche constitue le fil conducteur de l’activité du cabinet : accompagner les acteurs du numérique dans un environnement où innovation, responsabilité et protection des droits doivent progresser de manière équilibrée.
Une intervention adaptée à chaque situation
Chaque projet, chaque difficulté et chaque contentieux présentent des enjeux spécifiques. Selon les circonstances, le cabinet intervient à différents moments afin d’apporter une réponse juridique adaptée.
Anticiper
Accompagner les projets numériques dès leur conception afin d’identifier les risques juridiques, intégrer les exigences réglementaires, sécuriser les traitements de données et encadrer les relations contractuelles.
Sécuriser
Mettre en œuvre les solutions juridiques permettant de protéger les données, les systèmes d’information, les innovations, les actifs immatériels et les droits des personnes.
Défendre
Accompagner les organisations et les personnes dans la prévention des différends, la recherche de solutions amiables et la défense de leurs intérêts lorsque survient un contentieux.
Une expertise au service de la responsabilité numérique
La transformation numérique modifie durablement les modèles économiques, les organisations, les relations sociales et l’exercice des droits fondamentaux. Elle fait émerger de nouvelles responsabilités pour les organisations comme pour les personnes, dans un environnement juridique en constante évolution. Accompagner ces transformations suppose de comprendre les interactions entre les différentes branches du droit, d’anticiper les risques, de sécuriser les projets et de défendre les intérêts de ceux qui sont confrontés aux enjeux du numérique. C’est cette vision qui guide l’ensemble des interventions du cabinet : proposer une expertise juridique transversale au service d’une innovation responsable, d’une sécurité juridique renforcée et d’une protection effective des droits.
Pour aller plus loin
Parce que le droit du numérique évolue rapidement, le cabinet publie régulièrement des analyses et des ressources destinées à accompagner les organisations et les personnes dans la compréhension des évolutions juridiques.
Actualités
Une veille consacrée aux évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et institutionnelles du droit du numérique.
Guides
Des ressources pédagogiques permettant d’approfondir les grands enjeux du numérique et d’apporter des réponses aux principales questions des organisations comme des personnes physiques. → Découvrir les Publications
Échangeons sur votre projet ou votre situation
Vous êtes une organisation confrontée à un projet numérique, à une obligation réglementaire ou à un contentieux ? Vous êtes un particulier souhaitant protéger vos droits face aux usages des technologies numériques ? Je vous accompagne afin d’analyser votre situation, d’identifier les enjeux juridiques et de définir la stratégie la plus adaptée à vos besoins.